Mentions Légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), nous vous informons des mentions légales applicables à ce site.
1. Éditeur du site
Nom du site : Normandy Offshore Club
Adresse du site : https://[ton-site.com]
- Raison sociale : Water And Technology Factory
- Forme juridique : SAS
- Adresse : 16 RUE TURENNE 76600 LE HAVRE
- Email : cedchateau@gmail.com
- Numéro SIRET : 89797491100017
- Numéro RCS : Le Havre 897974911
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR05897974911
Directeur de la publication : Cédric CHATEAU
2. Hébergeur du site
Nom de l’hébergeur : [Nom de ton hébergeur, ex: OVH, Hostinger, Netlify, Vercel]
Adresse : [Adresse de l’hébergeur, ex: 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France pour OVH]
Site web : https://[site-de-l-hebergeur.com]
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier est strictement interdite sauf autorisation expresse de l’éditeur.
Crédits :
- Design : Téo Avenel & Mathilde Gosselin
- Photos : Photos personnelles
4. Données personnelles et cookies (RGPD)
Ce site peut collecter des données personnelles via :
- Les formulaires de contact.
- Les cookies (pour les statistiques ou le suivi publicitaire).
Vos droits :
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant vos données personnelles.
Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données, contactez-nous à : cedchateau@gmail.com
Cookies :
Ce site utilise des cookies pour analyser le trafic.
Vous pouvez les refuser ou les supprimer via les paramètres de votre navigateur.
Politique de confidentialité :
Pour plus d’informations, consultez notre politique de confidentialité
5. Liens hypertextes
Ce site peut contenir des liens vers d’autres sites. Nous ne sommes pas responsables du contenu de ces sites tiers et déclinons toute responsabilité quant à leur conformité ou leur mise à jour.
6. Responsabilité
L’éditeur du site ne peut être tenu responsable :
- Des erreurs ou omissions dans les contenus.
- Des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.
- Des contenus publiés par les utilisateurs (commentaires, etc.).
7. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l’utilisation de ce site sera porté devant les tribunaux compétents du Havre.
Dernière mise à jour : [JJ/MM/AAAA]